Une condamnation pénale définitive ne peut en principe plus être remise en cause. La chose jugée doit en effet être tenue pour vraie. L’adage non bis in idem et les principes de l’autorité et de la force de la chose jugée semblent dès lors interdire de rouvrir le procès pénal. Toutefois, le législateur français prévoit deux procédures distinctes permettant de remettre encause la condamnation prononcée : la révision et le réexamen. Les conditions de mise en oeuvre de ces procédures et leurs spécificités en font des procédures très exceptionnelles. Par la présentation d’éléments nouveaux de fait pour la révision, et de droit pour le réexamen, le requérant peut dans certains cas prétendre à nouvelle étude de son affaire. Cependant cette réouverture ne pourra être décidée que par une juridiction ad hoc et sera de type différent selon le nouveau procès envisagé. De plus, l’issue de ce nouveau procès pourra permettre de maintenir la condamnation en dépit des nouveaux faits présentés ou reconnaître l’innocence du condamné.

Employant des salariés pour exécuter les missions de sécurité et de défense que peuvent leur confier des Etats, des organisations internationales ou des entités non étatiques. Cette forme particulière de production de la sécurité n’est pas entièrement appréhendée par les conventions internationales et les législations internes des Etats. De cela résulte une absence de statut juridique international de ces acteurs qui sont de plus en plus présents dans la gestion des conflits armés et dans les opérations de maintien de l’ordre. Les obligations particulières de leurs clients ne sont pas non plus déterminées. Ce défaut d’encadrement spécifique avéré ne signifie pas qu’il y ait un vide juridique dans ce secteur d’activité. Certaines règles internationales et les droits nationaux peuvent effectivement s’appliquer aux activités des SMSP et aux contractants de ces dernières. Seulement, l’efficacité que devaient avoir de telles normes face à des situations qui n’ont pas été prises en compte lors de leurs adoptions, ne saurait être acquise. D’où un processus de régulation internationale et de règlementation nationale initié depuis quelques années par les Etats mais aussi par les organisations internationales. Les sociétés elles mêmes se sont senties concernées par la production de règles encadrant leurs activités et se sont lancées dans la mise en place de code conduite. L’imperfection guette toutes ces nouvelles règles spécifiques destinées à corriger les lacunes des conventions internationales et des lois internes. Ce qui nécessite la proposition de solutions envisageables dans le but de mieux prendre en compte les intérêts des SMSP et la protection de ceux qui s’exposent aux risques que procurent les prestations privées de sécurité militaire.

Paradigme de la pensée juridique française, la distinction entre les domaines administratif et politique est devenue confuse en raison du renforcement de l’Etat de droit et des approfondissements de la décentralisation. Alors que l’Etat apparaît comme une entité politique avec une dimension administrative, les collectivités territoriales constituent des entités administratives dont la dimension politique n’est pas reconnue par la conception traditionnelle de la décentralisation. Pourtant, en distinguant de façon théorique les organes administratifs des organes politiques, les organes locaux tant exécutifs que délibérants présentent des caractères politiques, sans toutefois pouvoir être assimilées aux institutions politiques étatiques qui elles seules exercent la souveraineté. Succédant à cette délimitation organique, la délimitation matérielle des deux domaines, qui se concentre sur les fonctions juridiques de ces organes, leurs actes et leurs responsabilités, confirme le placement des entités étatique et locales à la frontière entre ces deux domaines. Croissante, la dimension administrative de l’Etat s’oppose à l’irréductibilité du politique. La dimension politique des entités décentralisées, qui s’exprime par un pouvoir décisionnel, ne peut s’affirmer que dans le cadre de l’Etat unitaire. Fondée sur une analyse de la doctrine et de la jurisprudence, la délimitation des frontières juridiques entre les deux domaines permet finalement de cerner les notions d’administration et de politique en droit public.

De l’aire Romaine au moyen âge et jusqu’à notre époque, ceux qui ont servi la France sous les armes se voient attribuer des avantages en nature et en argent. C’est la loi du 31 mars 1919 qui initie cette reconnaissance et forme le droit à réparation contemporain. Qu’elles soient victimes civile de la guerre ou militaires, victimes d’actes de terrorisme, leurs droit est contenu aujourd’hui dans le code des pensions militaires d’invalidité et des victimes de la guerre. Corpus de règles complexe dans sa mise en œuvre, c’est le Ministère de la Défense et des Anciens Combattants qui répare, témoigne la reconnaissance de la nation et assure une solidarité et la conservation de la mémoire à travers l’Office National des Anciens Combattants (ONAC). Pensions militaires d’invalidité, cartes et titres, décorations, emplois réservés et autres avantages de nature fiscale par exemple composent le panel des avantages accordés aux ressortissants du code des pensions. Les associations d’Anciens Combattants participent au conseil d’administration de cet établissement public tant au niveau national que départemental. Les décisions de concession ou de rejet de pension d’invalidité servies au titre du code des pensions tout comme les décisions concernant les soins médicaux gratuits et l’appareillage, sont susceptibles de recours devant le tribunal des pensions militaires en fonction du lieu de résidence du requérant. Ce Tribunal particulier, désormais régional, siège au Tribunal de Grande Instance (TGI). Les arrêts de la Cour régionale des pensions peuvent être déférés devant le Conseil d’Etat.

A la croisée du droit de la commande publique et du droit des activités économiques, cette thèse consiste à étudier l’étendue et l’usage des contrats de la commande publique en tant qu’outils contractuels à l’aube de la libéralisation du secteur ferroviaire. Elle fait également le pari audacieux d’ouvrir la boite noire du choix des outils contractuels tout en renouvelant l’approche théorique du principe de mise en concurrence. Le Code de la commande publique, dans son architecture, prône un raisonnement fondé sur une approche thématique,reprenant la dichotomie entre les marchés publics et les concessions, puis se subdivisant en une organisation par thèmes et séquentielle corrélée aux différentes phases de l’élaboration d’un contrat de la commande publique. A ce titre, au cours de la phase préalable de détermination du besoin, la personne publique va mettreen exergue l’ensemble des solutions dont elle dispose pour répondre à son besoin. Le choix du montage contractuel approprié s’effectue, au cours de cette phase de « mise en concurrence » des solutions disponibles. L’une des premières étapes est de vérifier si le besoin peut être satisfait en interne par le groupe, ses entités ou filiales via des outils tels que les relations internes au secteur public (quasi-régie, entreprise liée, coopération, coentreprise) mais également de vérifier si d’autres structures peuvent apporter leurs concours par le biais de mécanismes de synergies achats (groupement de commandes notamment). Lorsqu’à l’issue decette phase, le recours aux opérateurs économiques du marché s’avère nécessaire, le choix du contrat approprié demeure à effectuer. Ce choix nécessite de confronter l’ensemble des montages et/ou outils contractuels en fonction de différents critères. Ces derniers peuvent concerner des caractéristiques intrinsèques et/ou extrinsèques aux contrats tels que la nature du contrat, les contraintes temporelles et/ou techniques, les risques (juridiques ou autres), ou encore, l’impact de la libéralisation. En définitive, quels sont les rouages des différents mécanismes de mise en concurrence ? Sont-ils interdépendants ? Existe-t-il desmécanismes de résistance et de résilience face à l’accroissement des mises en concurrence ? Existe-t-il un impact sectoriel sur les contrats de la commande publique ?

Comme la France, le Cameroun a hérité du système dit de « budget de moyens» qui met l’accent sur la régularité juridique dans la gestion des finances publiques. Des réformes engagées au cours de la décennie 2000, réorientent leurs systèmes financiers vers la recherche de performance de la dépense publique. En se fondant sur une approche globale des innovations introduites dans le droit public financier des systèmes considérés, ce travail tente de démontrer que la responsabilité des ordonnateurs, certes de nature et d’effectivité variables, ne répond plus uniquement à une logique juridique fondée sur le respect des règles de droit, mais davantage à une logique managériale guidée par la recherche de la performance sur la base d’objectifs établis et de résultats mesurables. Le projet se structure en deux phases. D’une part, la faute sanctionnable, quis’apprécie au regard des obligations qui incombent à l’ordonnateur, est tournée vers la préoccupation de la régularité juridique. D’autre part, cette préoccupation ne prend pas en compte l’exigence de performance, qui est à la base de la loi organique relative aux lois des finances.

Le XXIème siècle marque définitivement le passage à l’ère de l’économie de la connaissance ; en témoigne la croissance exponentielle du volume de brevets passé de 50 milliards de dollars en 1994 à 200 milliards en 2008. Dans cette course aux brevets, au vu de la vitesse d’innovation et des attentes grandissantes des consommateurs, l’accès au savoir et aux nouvelles technologies est devenu une priorité et une condition indispensable pour la pérennité de l’entreprise. Pour autant, la meilleure arme pour se garantir une exclusivité optimale, et un avantage compétitif solide sur le long terme pour un nouveau produit innovant : c’est « l’acquisition même du brevet » ! Outre la réduction des risques et les économies d’échelle, l’activité de Fusions/Acquisitions semble désormais être la voie royale pour accroître les investissements technologiques des entreprises et, surtout, à élargir leurs bases de connaissances en greffant de nouvelles compétences et savoir-faire, de nouveaux brevets et autres, appartenant au même secteur voire même extérieur. A partir d’un travail de nettoyage, de classification et de regroupement par entreprise d’une population de 3 279 509 brevets sur la période 1990-2006, nous nous sommes intéressés au lien qui pourrait exister entre les opérations de fusions/acquisitions et la qualité des brevets perçus comme un moyen de diversifier et/ou perfectionner les compétences technologiques en place.Fondamentalement, cette thèse de doctorat se veut être une réflexion sur le choix de la société cible, et dans lequel nous supposons que l’acquéreur va davantage s’intéresser à des informations plus « concrètes » et visionnaires, rendant mieux compte de la richesse économique que le simple montant figurant dans le poste comptable R&D.Ainsi, en accord avec notre posture épistémologique hypothético-déductive et nos données quantitatives collectées à partir de NBER, SDC, Compustat et CRSP, cette thèse propose une étude axée sur la qualité des brevets au sens de la valeur ajoutée des opportunités qui découle du potentiel de diversification et de complémentarité technologiques dans un contexte de concentration d’entreprises. À cet égard, nous avons donc calculé deux niveaux pour nos variables d’intérêt ; le premier faisant référence aux conglomérats (industries) et le deuxième faisant allusion aux fusions horizontales et/ou verticales (segments d’industrie). Ces deux niveaux sont étudiés à travers nos deux variables statistiques de qualité des brevets, à savoir : la diversification technologique et la proximité technologique. Enfin, cette thèse de doctorat indique un lien étroit entre l’activité de fusions/acquisitions et la possession de brevets au sein de segments spécifique à une industrie. En revanche, la diversification et la proximité technologique semble nouer une relation négative, et souvent non significative, avec une concentration conglomérale ; traduisant ainsi les réticences et l’ensemble des coûts/risques afférents à l’entrée dans un nouveau secteur.Ce travail de recherche conclue sur une différence de perception à l’égard de la diversification technologique et du potentiel qualitatif que peuvent apporter les brevets, selon que nous analysons la réaction du marché ou la détermination des acquéreurs à payer le prix fort pour s’offrir une société technologique diversifiée.

Avec l’émergence et l’animation de la démocratie sanitaire en France, les prises en charge médicales des patients doivent être élaborées et mises en oeuvre en conformité avec les données acquises de la science. Ce qui a engendré la production d’un corpus normatif de droit souple de la santé afin de guider les acteurs dans leur pratique professionnelle. Toutefois, face à l’évolution du contentieux en responsabilité médicale, le juge a dû s’appuyer sur ces normes de référence pour asseoir son appréciation souveraine, entrainant ainsi un durcissement du droit souple de la santé. Dès lors, il convient de s’interroger sur les conséquences juridiques qu’a entrainé le durcissement du droit souple de la santé opéré par le juge sur les mécanismes du système de la santé en France. Le droit souple de la santé permet de sécuriser la prise en charge des patients. Pour être légitime, ces recommandations de bonne pratique sont produites sur la base d’expertises médicales. Afin de renforcer l’opposabilité de ces normes souples, un cadrage processuel a été défini. Ce corpus normatif permet donc de disposer instruments fiables et légitimes pour sécuriser la prise en charge des patients. Toutefois, les acteurs du système de santé assistent à un renforcement de la valeur juridique des normes de droit souple, et notamment des recommandations de bonne pratique. Bien qu’un cadrage processuel ait été mis en place pour l’élaboration de ces instruments de référence médicale, le durcissement opéré par le juge entraîne une insécurité juridique. Par conséquent, il est opportun de mettre en alerte les points de faiblesse d’un mécanisme juridique qui permet de guider les pratiques médicales et juridiques sans pour autant contraindre les professionnels du système de santé à exercer un art médical standardisé impraticable.Droit souple / Droit souple de la santé / Haute Autorité de

Le noyau arqué hypothalamique (ARH) est un composant majeur des circuits neuronaux qui régulent la balance énergétique. Cependant les mécanismes d’entrée des hormones périphériques dans l’ARH sont peu connus. L’ARH est adjacent à l’éminence médiane (ME), où des cellules épendymales hautement spécialisées appelées tanycytes son tprésentes. Les corps cellulaires des tanycytes bordent le troisième ventricule et leurs prolongements basaux contactent le plexus de capillaires fenêtrés de la ME. Récemment, il a été proposé que les tanycytes joueraient un rôle dans la régulation de la barrière sang hypothalamus métabolique. Leur localisation privilégiée à l’interface entre le sang et le cerveau suggère que ces cellules pourraient être la cible directe de nombreux signaux hormonaux périphériques, incluant l’hormone adipocytaire qu’est la leptine. La compréhension des mécanismes régissant le transport de la leptine est fondamentale car cela apporterait de nouvelles pistes pour la détermination des mécanismes cellulaires impliqués dans la résistance à la leptine accompagnant l’obésité.Le but de ce travail de thèse était de déterminer si les tanycytes de la ME pouvaient être responsable du transport de la leptine vers l’hypothalamus et dans ce cas, si ils pouvaient être impliqués dans les mécanismes de résistance à la leptine associée à l’obésité.Dans un premier temps, nous avons étudié le transport de la leptine vers l’hypothalamus à travers diverses approches. Les expériences de western-blots ont révélé que la leptine injectée en périphérie est retrouvée de manière séquentielle dans la ME puis dans le MBH, de plus le délai d’activation du récepteur à la leptine suit la même séquence. Par ailleurs, nous avons observé que la leptine s’accumule dans la ME n’atteignant pas l’hypothalamus chez les souris obèses (modèles db/db et DIO) qui ont perdu la capacité à activer le récepteur à la leptine. L’utilisation de leptine fluorescente a permis de démontrer que la leptine est internalisée de manière polarisée dans les tanycytes de la ME,l’internalisation a lieu au niveau des prolongements qui contactent les capillaires fenêtrés puis la leptine est transportée vers le pôle apical. De plus, nous avons démontré par immunohistochimie que ces tanycytes constituent le premier type cellulaire de la ME à répondre à une injection prériphérique de leptine par l’activation de P-STAT3.L’administration d’un antagoniste de la leptine a permis de mettre en évidence que l’internalisation de la leptine dans les tanycytes est dépendante de l’activation du récepteur à la leptine.L’utilisation d’un modèle in vitro, les cultures primaires de tanycytes, constitue un outil permettant l’étude détaillée des mécanismes responsables du transport de la leptine. Les expériences menées sur ces cultures ont confirmé les résultats obtenus in vivo et montrent que la libération de la leptine par les tanycytes, étape du transport qui est bloquée chez les souris obèses, est sous la dépendance de l’activation de la voie de signalisation ERK. L’utilisation d’un agent pharmacologique capable d’activer la voie de signalisation ERK dans les tanycytes permet de restaurer le transport de la leptine de la ME vers le MBH chez les souris obèses.En définitive, ces résultats apportent d’importantes informations sur la compréhension du transport central de la leptine et pourraient aider à expliquer les mécanismes responsables de la résistance à la leptine associée à l’obésité.

Tau, pour Tubulin Associated Unit, est une protéine appartenant à la famille des protéinesassociées aux microtubules. La fonction la plus connue de cette protéine est celle derégulateur de la dynamique des microtubules, structure du cytosquelette assurant lamorphologie, le fonctionnement et l’intégrité neuronale. A côté de son rôle physiologique ausein des cellules neuronales, Tau joue un rôle déterminant dans un groupe de pathologiesneurodégénératives communément appelées Tauopathies dans lesquelles Tau est retrouvéesous forme agrégée et anormalement modifiée dans les neurones en dégénérescence. Dans lamaladie d’Alzheimer (MA), la Tauopathie la plus fréquente, l’agrégation des protéines Tauanormalement modifiées constitue une lésion histologique : la dégénérescence neurofibrillaire(DNF). L’évolution spatiotemporelle de la DNF est étroitement corrélée aux signes cliniques.Actuellement, les mécanismes qui conduisent à cette agrégation des protéines Tau et à la DNFne sont pas clairement établis.Une dérégulation des modifications post-traductionnelles (MPT) de Tau est l’un desmécanismes proposés pour expliquer l’agrégation de la protéine Tau et de la formation desDNF. Parmi les MPT, la troncation de la protéine Tau jouerait un rôle central dans l’étiologiede la MA. Les analyses des tissus cérébraux de patients atteints de la MA montrent laprésence de plusieurs fragments de troncation de Tau amino- et carboxy-terminaux.L’augmentation de la quantité de certaines de ces espèces tronquées de Tau, qui sontretrouvées dans les agrégats, est étroitement corrélée à la progression de la pathologie Tau et àla sévérité des symptômes. Néanmoins, à exception de quelques sites carboxy-terminaux defragments identifiés, la nature exacte des nombreux fragments de troncation mis en évidencedans le tissu cérébral humain, de même que leur(s) rôle(s) dans le(s) processuspathologique(s) ne sont pas encore établis.C’est dans ce contexte que se place ce travail de thèse dont le premier objectif a consisté àidentifier de nouveaux sites de clivages amino-terminaux de la protéine Tau qui sont, demanière générale, moins caractérisés que les sites carboxy-terminaux. Pour cela, nous avonsmis au point une approche protéomique en utilisant un modèle cellulaire, présentant desfragments de troncation de Tau, pour ensuite appliquer cette approche sur des tissus cérébrauxprovenant d’individus atteints de la maladie d’Alzheimer et d’individus sains. Grâce audéveloppement de cette approche protéomique, nous avons précisément identifié le premieracide aminé de vingt-quatre sites de clivage de la protéine Tau. Comme les extrémités aminoterminalesde ces fragments sont distribuées sur toute la séquence de Tau, chaque clivagepourrait entraîner des conséquences fonctionnelles différentes en fonction de la position dusite. Nous avons donc débuté des analyses fonctionnelles dans des lignées cellulaires encaractérisant les propriétés de quatre fragments de Tau. Nos résultats montrent, de manièresurprenante, que la perte d'une partie du domaine amino-terminal confère une capacitésupérieure à lier et stabiliser les microtubules, en comparaison à la protéine Tau entière,suggérant que le domaine amino-terminal de Tau jouerait un rôle dans la régulation de ladynamique microtubulaire. Des études supplémentaires basées sur nos nouveaux fragments detroncation devraient améliorer nos connaissances sur l'impact de la troncation de Tau sur sabiologie et sur les processus pathologiques de la MA.